Conseil économique, social et culturel de Saint-Martin

Façonner l'avenir de Saint-Martin par le dialogue et l'innovation.

Notre rôle

Le Conseil Économique, Social et Culturel de Saint-Martin est dédié à l'élaboration de stratégies et de recommandations pour un développement harmonieux et durable de notre île.

Conseil et Expertise

Fournir des avis éclairés et des recommandations stratégiques sur les politiques économiques, sociales et culturelles.

Dialogue et Avenir

Faire valoir l’opinion des citoyens sur les sujets affectants la stratégie territoriale et le futur de Saint-Martin.

visuel conference, homme et femme qui discutent

Études et Recherches

Réaliser des études approfondies pour éclairer les décisions et les politiques publiques, en s'appuyant sur des données et des analyses rigoureuses.

Le mot de la présidente

Après notre rapport sur les conséquences du réchauffement climatique et la parution de notre agenda, nous sommes heureux de vous présenter notre nouveau site internet, fruit d’un effort collectif et qui symbolise notre volonté constante d’amélioration et de modernisation.
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Aussi, permettez-moi de remercier tous ceux et toutes celles qui ont contribué à sa conception et à sa réalisation.
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Ce site internet, se veut moderne, ludique et intuitif afin de répondre aux objectifs que nous nous sommes fixés, tous ensemble pour cette mandature.
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Cette plateforme numérique représente un outil essentiel pour renforcer notre communication, pour faciliter l’interaction au sein du CESC et surtout pour rendre compte de la qualité du travail qui y est réalisé au service de notre collectivité.
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Puissions-nous tous, membres du CESC, élus, décideurs économiques ou citoyens, l’adopter, en faire bon usage en explorant toutes ses fonctionnalités, nos avis , les documents partagés et les actualités du CESC.
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Bienvenue donc à tous, dans cette ère numérique où les possibilités sont aussi vastes que notre imagination collective.

Ida ZIN KA IEU
Présidente du CESC

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Avis

Avis et recommandations récents du CESC sur des sujets clés affectant Saint-Martin.

Auto-saisines

Nos recommandations pour répondre aux besoins émergents de Saint-Martin.

Études

Consultez nos études pour une vision approfondie des enjeux locaux.

Plateforme citoyenne

Votre espace pour contribuer au développement de Saint-Martin.

Actualités

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Avis

Evolution de la taxe sur les certificats d’immatriculation -instauration d’une écotaxe dans le CGIsm.

La Collectivité souhaite modifier le code général des impôts de Saint-Martin en introduisant une dimension écologique à la fiscalité automobile. Pour aligner la fiscalité avec les objectifs environnementaux de l'île et augmenter les recettes fiscales, il est proposé que : • Les tarifs des certificats d'immatriculation, restés inchangés depuis 2015, soient mis à jour. • L'instauration, pour la première fois au code fiscal de la Collectivité, d'une écotaxe qui s'appliquera uniquement lors de l'immatriculation des véhicules.

Avis

Vote du Budget Primitif 2025

Dans le cadre de la présentation du budget 2025, la Collectivité a choisi de produire un rapport concis, s'appuyant fortement sur le rapport d'orientation budgétaire antérieur. Ce choix a restreint les explications détaillées, pourtant essentielles pour les élus et la population, surtout au regard des enjeux financiers et de la nécessité d'un repositionnement de la stratégique budgétaire.

Questions fréquentes

Qu’est-ce qu’est le CESC ?

Le Conseil Economique, Social et Culturel (CESC) est la quatrième institution de la Collectivité de Saint-Martin après le Conseil Territorial, le Président du Conseil territorial et le Conseil Exécutif. Le CESC émet obligatoirement des avis et des recommandations sur les projets de délibération à caractère économique, social, culturel de la Collectivité de St-Martin. Il bénéficie d’une organisation lui permettant d'être relativement indépendant de tout événement politique.

Quel est le rôle du CESC ?

Le rôle du CESC est d’accompagner et conseiller la Collectivité territoriale sur tous les projets ayant un impact sur la société civile et plus particulièrement dans les domaines le concernant.

Qui sont les membres du CESC ?

Le CESC est composé de 23 conseillers ; des femmes et des hommes de terrain issus de et représentant la société. Ils représentent des groupements professionnels, des associations et des syndicats qui participent à la vie économique, sociale et culturelle de la Collectivité de Saint-Martin. Le mandat des conseillers est de 5 ans.

Quelle est la « Gouvernance » au CESC ?

Le CESC est gouverné par un Bureau composé comme suit :
- 1 Président(e)
- 4 Vice-présidents
- 1 Secrétaire
- 1 Questeur

Comment devenir membre du CESC ?

Pour être membre du CESC il faut avoir la majorité, être de nationalité française, posséder la qualité d'électeur et avoir exercé son activité depuis deux ans au moins sur le territoire. Il faut aussi être membre actif d’une association ou faire partie des autres organismes et catégories représentés au sein du CESC. Après consultation par la préfecture, les membres sont désignés par arrêté préfectoral.

Le CESC existe depuis quand ?

Le CESC existe depuis que Saint-Martin est devenu Collectivité d’Outre-Mer (COM). Il a été créé le 18 décembre 2007 en application de la Loi Organique du 21 février 2007.

Quelles sont les différentes commissions du CESC ?

Le CESC est doté de 6 commissions et 1 commission Ad hoc :
- Commission Santé, Protection sociale, Sécurité, Formation et Emploi;
- Commission Jeunesse, Sport et Loisirs;
- Commission Culture et Vie Associative;
- Commission Commerce, Artisanat, Industrie et Industrie;
- Commission Tourisme, Pêche, Nautisme, Agriculture;
- Commission Environnement et Energie;
- Commission Adhoc Juridique et Fiscale.

Où se situe le CESC ?

Le CESC se situe au 21 rue de Hollande, Saint-James. Ses bureaux sont ouverts de 8H30 à 16H00.